Pierre Bayle

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Pierre BAYLE
Objet:	après prolongation d'activité à faire valoir ses droits à la retraite préfet
Groupe:	Prefecture - M. BAYLE (Pierre)

date_debut="2019-09-16"
prefet
depart_retraite

JORFTEXT000038742354 (source JORF)

admission

10 Juillet 2019 10/07/2019

De:	Bayle (Pierre, René, Ruben)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000038689696 (source JORF)

nomination

27 Juin 2019 27/06/2019

De:	Pierre BAYLE
Objet:	préfet membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:	Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation

date_debut="2016-08-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000032939638 (source JORF)

cessation de fonction

28 Juillet 2016 28/07/2016

De:	BAYLE (Pierre)
Objet:	conformément aux dispositions de l'article 19 du décret du 17 octobre 2011 susvisé, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2016

DEVK1531126A (source BODD)

inscription

10 Janvier 2016 10/01/2016

De:	Pierre BAYLE préfet
Objet:	membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:	Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000031218454 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2015 25/09/2015

De:	Bayle (Pierre)
Objet:	aspirants Direction générale de l'armement
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2014-09-01"

JORFTEXT000029993419 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2014 30/12/2014

De:	Bayle (Pierre)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret n° 95-728 du 9 mai 1995 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du 23 novembre 2001 modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) II. - Sont susceptibles d'être nommés, dans l'ordre ci-après, élèves français de l'Ecole polytechnique en remplacement des candidats nommés au I, qui se désisteraient Filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

ecole

JORFTEXT000029993410 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2014 30/12/2014

De:	Pierre BAYLE préfet hors cadre membre du conseil supérieur de l'administration territoriale de l'État
Objet:	président du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration de l'État relevant du ministère de l'intérieur organisé au titre de l'année 2015
Groupe:	Jury de l'examen professionnel pour l'accès

president

INTA1425289A (source BOMI)

nomination

17 Novembre 2014 17/11/2014

De:	Pierre BAYLE préfet de l'Aisne
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000027756205 (source JORF)

nomination

27 Juillet 2013 27/07/2013

De:	Pierre Bayle
Objet:	directeur de la délégation à l'information et à la communication de la défense
Remplace:	M. Philippe Germain
Groupe:	Délégation à l'information et à la communication de la Défense (DICoD)

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000027173050 (source JORF)

nomination

15 Mars 2013 15/03/2013

De:	Bayle (Pierre, Henry, Auguste) directeur de la communication dans un groupe industriel. Chevalier du 13 février 2002
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la défense Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-02-13"

JORFTEXT000026178733 (source JORF)

promotion

14 Juillet 2012 14/07/2012

De:	Bayle (Pierre, Marcel, Firmin) caporal-chef, infanterie. Blessé
Objet:	médaille militaire ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire

JORFTEXT000021242281 (source JORF)

décoration

08 Novembre 2009 08/11/2009

De:	Pierre Bayle préfet en position de service détaché
Objet:	préfet de l'Aisne directeur général des services du département des Alpes-Maritimes
Groupe:	Préfecture de l'Aisne

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000020692444 (source JORF)

nomination

05 Juin 2009 05/06/2009

De:	Bayle (Pierre) représentant l'Association nationale des réserves de l'armée de terre, et son suppléant, le lieutenant-colonel (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des réservistes Le colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

JORFTEXT000018081377 (source JORF)

nomination

07 Février 2008 07/02/2008

De:	Bayle (Pierre) directeur de la communication de Matra Bae Dynamics
Objet:	au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace en application des dispositions del'article 6 du décret n° 93-467 du 23 mars 1993 portant statut du musée de l'air et de l'espace :
Groupe:	Musée de l'air et de l'espace

conseil_administration

JORFTEXT000000816615 (source JORF)

nomination

01 Août 2006 01/08/2006

De:	Bayle (Pierre)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Metz
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

date_debut="2005-09-01"
eleve_ira="Metz"

JORFTEXT000000263899 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2005 18/11/2005

De:	Pierre Bayle préfet de l'Aveyron
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000797304 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2003 30/11/2003

De:	Pierre Bayle
Objet:	préfet de l'Aveyron
Groupe:	Préfecture de l'Aveyron

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000797304 (source JORF)

détachement

30 Novembre 2003 30/11/2003

De:	Bayle (Pierre, Marie) préfet de l'Aveyron. Chevalier du 14 mars 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-14"

JORFTEXT000000797286 (source JORF)

promotion

15 Novembre 2003 15/11/2003

De:	Bayle (Pierre) directeur de la communication de Matra Bae Dynamics
Objet:	personnalités qualifiées du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
Groupe:	Musée de l'air et de l'espace

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000229842 (source JORF)

nomination

18 Juin 2003 18/06/2003

De:	Bayle (Pierre, Henry, Auguste) directeur dans un groupe industriel ; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la défense Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000409238 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2002 01/01/2002

De:	Pierre Bayle préfet de Mayotte
Objet:	préfet de l'Aveyron
Groupe:	Préfecture de l'Aveyron

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000215284 (source JORF)

nomination

21 Septembre 2001 21/09/2001

De:	Bayle (Pierre, Henry, Auguste)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000 ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel de réserve Les lieutenants-colonels de réserve ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000208054 (source JORF)

promotion

14 Janvier 2001 14/01/2001

De:	Pierre Bayle administrateur civil hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils

a_sa_demande
prefet

JORFTEXT000000584271 (source JORF)

titularisation

13 Octobre 2000 13/10/2000

De:	Bayle (Pierre, Marie) préfet, représentant du Gouvernement à Mayotte ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade OUTRE-MER Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000577164 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1999 14/07/1999

De:	Pierre Bayle
Objet:	conseiller pour la communication au cabinet du ministre de la défense

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000573492 (source JORF)

cessation de fonction

06 Septembre 1998 06/09/1998

De:	Pierre Bayle administrateur civil hors classe
Objet:	préfet, représentant du Gouvernement à Mayotte

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000205793 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1998 19/07/1998

De:	Bayle (Pierre, Henry, Auguste) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000201725 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1997 04/11/1997

De:	Pierre Bayle
Objet:	au cabinet du ministre de la défense Conseiller pour la communication

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000384122 (source JORF)

nomination

20 Juin 1997 20/06/1997

De:	Bayle (Pierre) sous-préfet d'Antony
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, pour y représenter l'Etat au titre du ministère de l'intérieur Membre suppléant
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000382541 (source JORF)

nomination

27 Mai 1997 27/05/1997

De:	Bayle (Pierre, Henry, Auguste)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996 ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel de réserve Les commandants de réserve ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

JORFTEXT000000747491 (source JORF)

promotion

16 Janvier 1997 16/01/1997

De:	Bayle (Pierre) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet d'Antony (1re catégorie) sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture d'Antony

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Antony"
sous-prefecture_departement_code="92"
secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000000558590 (source JORF)

nomination

28 Février 1996 28/02/1996

De:	Bayle (Pierre, Maurice, Stanislas) Contrôleur des armées
Objet:	dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées au grade de contrôleur général des armées

date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000371264 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1995 05/07/1995

De:	Bayle (Pierre, Jacques, Jean) lieutenant-colonel, génie ; 22 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000188407 (source JORF)

nomination

02 Mai 1995 02/05/1995

De:	Bayle (Pierre, Marie) secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône; 17 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000551014 (source JORF)

nomination

04 Décembre 1994 04/12/1994

De:	Bayle (Pierre) contrôleur des années
Objet:	auditeurs de la 45e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1992-1993)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000347735 (source JORF)

admission

10 Juillet 1993 10/07/1993

De:	Bayle (Pierre, Jacques, Jean) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

JORFTEXT000000362221 (source JORF)

nomination

27 Mars 1993 27/03/1993

De:	Bayle (Pierre) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie) sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Réunion (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000000176976 (source JORF)

nomination

11 Août 1992 11/08/1992

De:	Bayle (Pierre) contrôleur des armées
Objet:	à suivre la 45e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1992-1993) Lyonnaise des eaux
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000539281 (source JORF)

admission

05 Juillet 1992 05/07/1992

De:	Bayle (Pierre, Henry, Auguste) S.E.M
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant, chef de bataillon ou d'escadron(s) de réserve ARME BLINDEE ET CAVALERIE Les capitaines de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000345206 (source JORF)

nomination

28 Janvier 1992 28/01/1992

De:	Bayle (Pierre, Maurice, Stanislas) Colonel de l'armée de terre
Objet:	dans le corps militaire du contrôle général des armées au grade de contrôleur des armées

date_debut="1991-05-01"

JORFTEXT000000537195 (source JORF)

nomination

13 Juin 1991 13/06/1991